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| "; html_mil += " Avertissement à l'utilisateur"; html_mil += " | "; html_mil += "|
| "; html_mil += " "; html_mil += " | "; html_mil += ""; html_mil += " Veuillez cocher la case après avoir pris connaissance des conditions d'accès à la base de variétés<\a> et des conditions générales d'accès au site , en accepter et en repecter les dispositions."; html_mil += " | "; html_mil += "
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html_texte += " CONDITIONS GENERALES D'ACCES AU SITE"; html_texte += " | ";
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| "; html_texte += " Article 1"; html_texte += " | "; html_texte += "
| " html_texte += "Les présentes conditions générales s'appliquent à l'utilisation du serveur (site) Web fruits et legumes.net et à l'utilisation des informations et documents qui y sont disponibles."; html_texte += " | "; html_texte += "
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html_texte += "L'accès au site ne confère à l'utilisateur qu'un droit d'usage non exclusif strictement personnel et privé sur le contenu du site.";
html_texte += " "; html_texte += "Lorsque les informations sont accessibles par abonnement, ce droit d'usage n'est acquis qu'après règlement de l'abonnement."; html_texte += " "; html_texte += "Toute mise en réseau, toute diffusion, toute représentation collective, toute reproduction, traduction, adaptation, sous quelque forme que ce soit, même partielle, est donc interdite sans autorisation préalable et écrite du Ctifl."; html_texte += " | ";
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| " html_texte += "L'utilisateur est seul responsable des interrogations qu'il formule et de l'utilisation qu'il fait des résultats obtenus. Il appartient à l'utilisateur d'en faire un usage conforme à la réglementation en vigueur. En aucun cas le Ctifl et ses partenaires ne pourront être tenus pour responsable d'un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit, résultat de l'utilisation du site."; html_texte += " | "; html_texte += "
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| " html_texte += "Le présent contrat est soumis à la loi française."; html_texte += " | "; html_texte += "
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| " html_texte += "Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris."; html_texte += " | "; html_texte += "
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html_texte2 += " CONDITIONS D'ACCES A LA BASE DE DONNÉES"; html_texte2 += " | ";
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html_texte2 += "La charte nationale d'étude du comportement des variétés fruitières, conclue entre la FNPF, le CEP, l'INRA, le Ctifl et les stations régionales définit un dispositif d'expérimentation permettant une connaissance objective des nouvelles variétés. Dans le cadre de cette charte et à partir des observations annuelles réalisées dans les vergers Niveau 1 et Niveau 2 pêche, la base de données variétés permet d’élaborer des fiches variétales actualisables. Les résultats contenus dans cette base de données permettent de dégager des tendances sur les variétés et les itinéraires techniques potentiellement intéressants pour les opérateurs de la filière et de connaître les principales caractéristiques commerciales et qualitatives des variétés.";
html_texte2 += " "; html_texte2 += "La base variété est conçue de manière qu’à partir d’un simple clic de souris, tous les renseignements recherchés soient disponibles « instantanément ». Ces informations seront par ailleurs actualisées année par année en prenant en compte les influences de la climatologie (chute de bourgeons, sensibilité aux maladies de conservation, teneurs en sucres,…) et du vieillissement des arbres qui peut, pour certaines variétés, modifier leur comportement (dénudement, …) et la répartition de calibre des fruits ainsi que les objectifs de rendement."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Les données ont été vérifiées avec soin. Cependant, le Ctifl ne peut être tenu responsable d'une erreur ou d'une omission concernant les indications relatives à une variété, ainsi que des conséquences quelles qu'elles soient qui pourraient en résulter."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Ce document n'est pas en effet le catalogue officiel des variétés de pêches inscrites."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Leur mise à disposition rapide auprès de la filière "pêche" fait de "Base de données - Variétés Pêches" une aide précieuse au choix variétal."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Mais ces informations ne peuvent, toutefois, en aucun cas être considérées comme des préconisations. Elles constituent un simple outil parmi d'autres, d'aide à la décision. Cette dernière restant sous l'entière responsabilité de l'utilisateur, seul à même de prendre en compte le contexte particulier dans lequel il agit."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Les renseignements contenus dans la base de données ne peuvent, en effet, tenir compte des conditions locales propres à chaque parcelle de culture et variables selon le climat, le mode de conduite, les équipements, le contexte agronomique, etc ..."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Le Ctifl décline expressément toute responsabilité dans l'établissement des choix variétaux des utilisateurs."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "Tous droits de traduction, d'adaptation, de représentation, de reproduction et de diffusion réservés pour tous pays."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "La consultation de la plupart des fiches est libre et gratuite ; seules les fiches portant sur les variétés les plus récentes sont redevables d’un droit d’accès. Pour ces dernières, un paiement à l’acte sera demandé grâce au système sécurisé Allopass : 1 fiche pourra être téléchargée pour chaque paiement (le prélèvement sera directement réalisé par votre opérateur téléphonique). Ce paiement se monte à 1,80 € TTC."; html_texte2 += " "; html_texte2 += "L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'accès à la base de variétés pêches et des conditions générales d'accès au site, en accepter et en respecter les dispositions."; html_texte2 += " | ";
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